COMMUNICATION RELATIVE AU LOGICIEL DISPONIBLE DANS CE SITE WEB

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Le Logiciel est mis à disposition pour le téléchargement exclusivement pour l’utilisation de la part de l’utilisateur final conformément aux termes et aux conditions du Contrat de Licence. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel non conforme au Contrat de Licence est expressément interdite par la loi en vigueur et peut entraîner de graves sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis avec toute la rigueur permise par la loi en vigueur.

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